Déposée le 21 avril 2006 par monsieur BOURNY Edmond et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTODEAL CONSEIL »
Les déposants sont monsieur BOURNY Edmond - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPPAM domicilié(e) B.P. 47, Avenue de la Gare,26170 BUIS LES BARONNIES - 26170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOURNY Edmond LPPAM domicilié(e) B.P. 47, Avenue de la Gare,26170 BUIS LES BARONNIES - 26170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTODEAL CONSEIL est expirée depuis le 21 avril 2016.
BOURNY Edmond a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOREVIEWS , LIAROMA
Mr BOURNY Edmond - France
LPPAM SARL - B.P. 47, Avenue de la Gare,26170 BUIS LES BARONNIES - 26170 - France - SIREN 4
Mr BOURNY Edmond LPPAM - B.P. 47, Avenue de la Gare,26170 BUIS LES BARONNIES - 26170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,.., bains médicinaux, préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage médical.Café, thé, cacao, succédanés du café, …, miel, sauces (condiments) ; épices, …, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Produits agricoles, ni préparés, ni transformés ; …, agrumes, plantes.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boisson de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonade ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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