Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS MECANIQUES
BOURNISIEN Patrick

Numéro de dépôt :
1103053
Date de dépôt :
30/06/1979
Lieu de dépôt :
MONTLUCON

Présentation de la marque SPORTS MECANIQUES

Déposée le 30 juin 1979 par BOURNISIEN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTLUCON), la marque française « SPORTS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURNISIEN Patrick domicilié(e) 2 Impasse de Lancelotte 03100 MONTLUCON - France.

La marque SPORTS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPORTS MECANIQUES est expirée depuis le 30 juin 1989.

BOURNISIEN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PROJECT BASE , ABILITY , CSA PUBLICITE , "VILLE-GOZET IMMOBILIER" , PHOTOPAINT , XNVIEW , ABILITY PHOTOPAINT , MS COMPATIBLE


BOURNISIEN Patrick - 2 Impasse de Lancelotte 03100 MONTLUCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Journal.Revue.