Marque expirée - Marque en non vigueur

HAVEN VACANCES
BOURNE LEISURE LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95600459
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2015

Présentation de la marque HAVEN VACANCES

Déposée le 11 décembre 1995 par la société étrangère BOURNE LEISURE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAVEN VACANCES »

Le déposant est la société étrangère BOURNE LEISURE LIMITED domicilié(e) Normandy Court, 1 Wolsey Road Hemel Hempstead (dossier no 2298705) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2298705) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAVEN VACANCES est expirée depuis le 11 décembre 2015.

BOURNE LEISURE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HAVEN , HAVEN EUROPE


BOURNE LEISURE LIMITED Société de droit britannique - Normandy Court, 1 Wolsey Road Hemel Hempstead (dossier no 2298705) - France


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2298705) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 7 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247664 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 22 décembre 2003 - Gage constitué n°390463 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247665 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357336 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298705 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Services d'hôtel, de motel et de pensions; mise à disposition et services de maisons et de logements de vacances; café, caféteria, cantine, bar, salon de thé, café-restaurant et restaurant; services de traiteur; mise à disposition d'équipements et d'installations de camps de vacances (hébergement) et de terrains de camping; services de gestion et mise à disposition de lieux d'expositions; services de salons de beauté; services et mise à disposition d'équipements et d'installations de sauna et de solarium; services et mise à disposition d'équipements et d'installations de et pour conférences, séminaires et banquets; location de villages de vacances pour caravanes, en France et à l'étranger; services de réservation en relation avec tous les services précités

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.