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Marques déposées par Bournazel Alain
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DEFENDRE LA LIBERTE D'EXPRESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFENDRE LA LIBERTE D'EXPRESSION
Bournazel Alain

Numéro de dépôt :
3772417
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
DEFENDRE LA LIBERTE D\'EXPRESSION de Bournazel Alain

Présentation de la marque DEFENDRE LA LIBERTE D'EXPRESSION

Déposée le 7 octobre 2010 par Bournazel Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFENDRE LA LIBERTE D'EXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Bournazel Alain domicilié(e) 16 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bournazel Alain domicilié(e) 16 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque DEFENDRE LA LIBERTE D'EXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFENDRE LA LIBERTE D'EXPRESSION est expirée depuis le 7 octobre 2020.


Bournazel Alain - 16 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Bournazel Alain - 16 rue Hoche - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.