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Marques déposées par madame Bourlier Masson Catherine
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BIWA zero waste loft
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIWA zero waste loft
Mme Bourlier Masson Catherine

Numéro de dépôt :
4267274
Date de dépôt :
24/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2026
BIWA zero waste loft de Bourlier Masson Catherine

Présentation de la marque BIWA zero waste loft

Déposée le 24 avril 2016 par madame Bourlier Masson Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIWA zero waste loft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame Bourlier Masson Catherine domicilié(e) Portsall, 5 Hameau du Coum - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bourlier Masson Catherine domicilié(e) Portsall, 5 Hameau du Coum - 29830 - PLOUDAMEZEAU - France.

La marque BIWA zero waste loft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIWA zero waste loft arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.


Mme Bourlier Masson Catherine - Portsall, 5 Hameau du Coum - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France


Mme Bourlier Masson Catherine - Portsall, 5 Hameau du Coum - 29830 - PLOUDAMEZEAU - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 27 décembre 2016 - Rejet partiel n°691689 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.