Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
950516
Date de dépôt :
25/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mars 1976 par monsieur Bourlet (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950516.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 1986.
Bourlet (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507