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Marques déposées par BOURLET FRANCOIS
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J'ACCUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'ACCUSE
BOURLET FRANCOIS
BOURLET MATTHIEU

Numéro de dépôt :
3795229
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
J\'ACCUSE de BOURLET FRANCOIS

Présentation de la marque J'ACCUSE

Déposée le 5 janvier 2011 par BOURLET FRANCOIS et BOURLET MATTHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'ACCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Les déposants sont BOURLET FRANCOIS domicilié(e) 5 RUE DU POIINT DE VUE - 92310 - SEVRES - France et BOURLET MATTHIEU domicilié(e) 5 RUE DU POINT DE VUE - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURLET FRANCOIS domicilié(e) 5 RUE DU POIINT DE VUE - 92310 - SEVRES - France.

La marque J'ACCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'ACCUSE est expirée depuis le 5 janvier 2021.


BOURLET FRANCOIS - 5 RUE DU POIINT DE VUE - 92310 - SEVRES - France

BOURLET MATTHIEU - 5 RUE DU POINT DE VUE - 92310 - SEVRES - France


BOURLET FRANCOIS - 5 RUE DU POIINT DE VUE - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disque vidéo digital, compact disque ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.