Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARAMEL CLUB
Monsieur BOURLAT (Michel)

Numéro de dépôt :
1004327
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CARAMEL CLUB

Déposée le 19 octobre 1976 par monsieur BOURLAT (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CARAMEL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURLAT (Michel domicilié(e) 6 rue de la Trémoille, 75008 Paris. - France.

La marque LE CARAMEL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CARAMEL CLUB est expirée depuis le 19 octobre 1986.

BOURLAT (Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE CARAMEL


Monsieur BOURLAT (Michel) - 6 rue de la Trémoille, 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Hôtellerie, restauration, débits de boissons, bars, et tous services rendus par ces établissements.