Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CARAMEL
Numéro de dépôt :
1004326
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE CARAMEL
Déposée le 19 octobre 1976 par monsieur BOURLAT (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CARAMEL est expirée depuis le 19 octobre 1986.
BOURLAT (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007