BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3357441
Date de dépôt :
04/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2025
Présentation de la marque SUNIDEAL
Déposée le 4 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNIDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS domicilié(e) 12/14 rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 511 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURJOIS, Département des Marques domicilié(e) 12/14 rue Victor Noir - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SUNIDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 12/14 rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 562082511
BOURJOIS, Département des Marques - 12/14 rue Victor Noir - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Inscription le 11 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515741 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 23 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622939 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-23
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584389 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16
Inscription le 3 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°730328 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], masques de beauté, lotions capillaires, lotions après-rasage, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits de démaquillage, dépilatoires, savons désinfectants, eaux de toilette, laits de toilette, produits de maquillage, mascara. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, antiseptiques, adjuvants à usage médical, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, analgésiques, anesthésiques, antibiotiques, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, boues médicinales, bains médicinaux, baumes à usage médical, produits contre les brûlures, calmants, préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical, digestifs à usage pharmaceutique, désodorisants autres qu'à usage personnel, gaz à usage médical, iode à usage pharmaceutique, substances nutritives pour micro-organismes, pastilles à usage pharmaceutique, sirops à usage pharmaceutique, produits pour les soins de la bouche à usage médical, produits pour les soins de la peau à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, sédatifs, sérums. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, éponges de toilette, étuis pour peignes, blaireaux, porte-blaireaux, porte-savon, boîtes à savon, distributeurs de savon, appareils de désodorisation à usage personnel, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, fil dentaire, distributeurs de papier hygiénique, éponges abrasives pour la peau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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