EXCES DE VITESSE
Présentation de la marque EXCES DE VITESSE
Déposée le 15 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCES DE VITESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCES DE VITESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCES DE VITESSE est expirée depuis le 15 février 2022.
BOURJOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490267 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30