Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBARQUEMENT
BOURJOIS

Numéro de dépôt :
92433894
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque EMBARQUEMENT

Déposée le 15 septembre 1992 par la société BOURJOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBARQUEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société BOURJOIS domicilié(e) 12-14, rue Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 028 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EMBARQUEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBARQUEMENT est expirée depuis le 15 septembre 2002.

BOURJOIS a également déposé les autres marques suivantes : EVASION , AVRIL A PARIS , GLAMOR , SATIN LEGER , MORSURE , FALBALAS , LOVE AND GOLD , 1863 EAU DE COLOGNE BOURJOIS , (Marque figurative) , LUMINEUSE DOUCEUR


BOURJOIS - 12-14, rue Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 562028511


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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