Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFETTI
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1709287
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS domicilié(e) 12-14 rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURJOIS, Département des Marques domicilié(e) 12-14 rue Victor Noir - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 3 décembre 2021.

BOURJOIS a également déposé les autres marques suivantes : EVASION , AVRIL A PARIS , GLAMOR , SATIN LEGER , MORSURE , FALBALAS , LOVE AND GOLD , 1863 EAU DE COLOGNE BOURJOIS , (Marque figurative) , LUMINEUSE DOUCEUR


BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 12-14 rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 562082511


BOURJOIS, Département des Marques - 12-14 rue Victor Noir - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207231 - Publication au BOPI 2001-10-10

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2011 n°2482292 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17

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