TOPS A EFFETS

BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque TOPS A EFFETS

Déposée le 18 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPS A EFFETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 12/14 rue Victor Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURJOIS Département des Marques - France.

La marque TOPS A EFFETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPS A EFFETS est expirée depuis le 18 avril 2010.

BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes : BEGUIN , CIL 18 HEURES , PRES DU CORPS , MASCULIN DEFI , HYDRA-FONDANT , PASTEL TEINT BOURJOIS BB , PLUS QUE PARFAIT , LES P'TITS PAPIERS , (Marque figurative) , AU PETIT MATIN