Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTE
BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3562993
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
MUTE de BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale :

Présentation de la marque MUTE

Déposée le 17 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 12/14 rue Victor Noir,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURJOIS Département des Marques domicilié(e) 12/14 rue Victor Noir,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTE est expirée depuis le 17 mars 2018.

BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes : BEGUIN , CIL 18 HEURES , PRES DU CORPS , MASCULIN DEFI , HYDRA-FONDANT , PASTEL TEINT BOURJOIS BB , PLUS QUE PARFAIT , LES P'TITS PAPIERS , (Marque figurative) , AU PETIT MATIN


BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 12/14 rue Victor Noir,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 562082511


BOURJOIS Département des Marques - 12/14 rue Victor Noir,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

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