Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCE NOIRE
BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1514245
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2019

Présentation de la marque FORCE NOIRE

Déposée le 14 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE NOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 12-14 rue Victor Noir,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2392129) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURJOIS Département des Marques domicilié(e) 12-14 rue Victor Noir,92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex (dossier no 2392129) - 92521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE NOIRE est expirée depuis le 14 février 2019.

BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes : BEGUIN , CIL 18 HEURES , PRES DU CORPS , MASCULIN DEFI , HYDRA-FONDANT , PASTEL TEINT BOURJOIS BB , PLUS QUE PARFAIT , LES P'TITS PAPIERS , (Marque figurative) , AU PETIT MATIN


BOURJOIS Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 12-14 rue Victor Noir,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2392129) - 92200 - France - SIREN 562082511


BOURJOIS Département des Marques - 12-14 rue Victor Noir,92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex (dossier no 2392129) - 92521 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392129 - Publication au BOPI 2008-12-15

Renouvellement sans limitation n°2135772 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

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