Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET
/
RIVE DROITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE DROITE
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3984502
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
RIVE DROITE de BOURISSET

Présentation de la marque RIVE DROITE

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET, SARL, Mlle ELODIE COULON domicilié(e) Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 20 février 2023.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE


BOURISSET SARL, SARL - Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


BOURISSET, SARL, Mlle ELODIE COULON - Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vins.