Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET
/
PASTEL D'AUTOMNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTEL D'AUTOMNE
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3280565
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2024
PASTEL D\'AUTOMNE de BOURISSET

Présentation de la marque PASTEL D'AUTOMNE

Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTEL D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET, SARL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque PASTEL D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTEL D'AUTOMNE est expirée depuis le 15 mars 2024.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE , DOMAINE DES TERRES BLEUES


BOURISSET SARL, SARL - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


BOURISSET, SARL, Mle COULON ELODIE - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555915 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-04-09

Vins d'appellation d'origine controlée.