MOULIN A VENT DES HOSPICES
Présentation de la marque MOULIN A VENT DES HOSPICES
Déposée le 19 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « MOULIN A VENT DES HOSPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOULIN A VENT DES HOSPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN A VENT DES HOSPICES est expirée depuis le 19 septembre 1993.
BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05