Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN A VENT DES HOSPICES
BOURISSET S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1730074
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
19/09/1993
MOULIN A VENT DES HOSPICES de BOURISSET

Présentation de la marque MOULIN A VENT DES HOSPICES

Déposée le 19 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « MOULIN A VENT DES HOSPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) rue de la Gare, 71680 CRECHES sur Saône - France.

La marque MOULIN A VENT DES HOSPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN A VENT DES HOSPICES est expirée depuis le 19 septembre 1993.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE


BOURISSET S.A.R.L. - rue de la Gare, 71680 CRECHES sur Saône - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Vins