Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS PORCHES
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3279621
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2024
LES TROIS PORCHES de BOURISSET

Présentation de la marque LES TROIS PORCHES

Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS PORCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET, SARL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque LES TROIS PORCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS PORCHES est expirée depuis le 8 mars 2024.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE , DOMAINE DES TERRES BLEUES


BOURISSET SARL, SARL - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


BOURISSET, SARL, Mle COULON ELODIE - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555913 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-04-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée.