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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET
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LES TOURS DE LA TERRIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURS DE LA TERRIERE
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4012316
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
LES TOURS DE LA TERRIERE de BOURISSET

Présentation de la marque LES TOURS DE LA TERRIERE

Déposée le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES TOURS DE LA TERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET, SARL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque LES TOURS DE LA TERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURS DE LA TERRIERE est expirée depuis le 14 juin 2023.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE


BOURISSET SARL, SARL - Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


BOURISSET, SARL, Mle COULON ELODIE - Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Vins d'appellation d'origine ; vins à indication géographique protégée.