Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CARROZ
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4147538
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
LES CARROZ de BOURISSET

Présentation de la marque LES CARROZ

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CARROZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, Chez Maison Jean Loron, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mlle ELODIE COULON domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque LES CARROZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARROZ arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE


BOURISSET SARL, SARL - 1846 Route Nationale 6, Chez Maison Jean Loron, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M.J.L., Mlle ELODIE COULON - 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.