Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OLIVERAIE
BOURISSET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1522240
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque L'OLIVERAIE

Déposée le 29 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OLIVERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) 71680 CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque L'OLIVERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVERAIE est expirée depuis le 29 mars 1999.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , DOMAINE DES TERRES BLEUES


BOURISSET (S.A.R.L.) - 71680 CRECHES SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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