Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE DE GAMAY
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4061624
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
ETINCELLE DE GAMAY de BOURISSET

Présentation de la marque ETINCELLE DE GAMAY

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETINCELLE DE GAMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET, SARL, Mlle Elodie COULON domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque ETINCELLE DE GAMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE DE GAMAY est expirée depuis le 20 janvier 2024.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE


BOURISSET SARL, SARL - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


BOURISSET, SARL, Mlle Elodie COULON - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Vins.