DOMAINE DES TERRES BLEUES

BOURISSET SARL

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES BLEUES

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TERRES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 71680 CRECHES SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DES TERRES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TERRES BLEUES est expirée depuis le 21 septembre 2010.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , CUVEE A LA CON , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE