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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET
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CUVEE A LA CON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE A LA CON
BOURISSET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4019872
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
CUVEE A LA CON de BOURISSET

Présentation de la marque CUVEE A LA CON

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE A LA CON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURISSET domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET, SARL, Mlle Elodie COULON domicilié(e) RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque CUVEE A LA CON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE A LA CON est expirée depuis le 16 juillet 2023.

BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : ON THE GO , LES VIEILLES ROCHES , RESERVE DE LA CLOSERIE , LUMIERE D'AUTOMNE , 1821 L'AUTHENTIQUE , LES TROIS PORCHES , PASTEL D'AUTOMNE , Auguste LAFONT , L'OLIVERAIE , DOMAINE DES TERRES BLEUES


BOURISSET SARL, SARL - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


BOURISSET, SARL, Mlle Elodie COULON - RUE DE LA GARE - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins.