Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clém Sélection
BOURIEZ VINS, SASU

Numéro de dépôt :
3857291
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
Clém Sélection de BOURIEZ VINS

Présentation de la marque Clém Sélection

Déposée le 7 septembre 2011 par BOURIEZ VINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clém Sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est BOURIEZ VINSTODO domicilié(e) 10 rue poitevin - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 003 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURIEZ VINS domicilié(e) 10 rue poitevin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Clém Sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clém Sélection est expirée depuis le 7 septembre 2021.

BOURIEZ VINS a également déposé les autres marques suivantes : Clément Sélection , CAVE CLEMENT


BOURIEZ VINS, SASU - 10 rue poitevin - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 533003463


BOURIEZ VINS - 10 rue poitevin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vins, vins d'appellation d'origine, alcools et eaux de vie d'appellation d'origine, eaux de vie, brandy, spiritueux, liqueurs, champagnes ;

Promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des vins, spiritueux et boissons alcooliques, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente en gros et/ou au détail de vins.

Service de télédiffusion interactive portant sur la présentation et l'offre de produits, à savoir vins, vins d'appellation d'origine, alcools et eaux de vie d'appellation d'origine, eaux de vie, brandy, spiritueux, liqueurs, champagnes.