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Marques déposées par l'association loi 1901 Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens
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Arts Martiaux Historiques Européens - A.M.H.E.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Arts Martiaux Historiques Européens - A.M.H.E.
Association Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens, Association

Numéro de dépôt :
3876356
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Arts Martiaux Historiques Européens - A.M.H.E. de Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens

Présentation de la marque Arts Martiaux Historiques Européens - A.M.H.E.

Déposée le 23 novembre 2011 par l'association loi 1901 Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Arts Martiaux Historiques Européens - A.M.H.E. »

Le déposant est l'association loi 1901 Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens domicilié(e) 38 rue de Fontaine-les-Dijon - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Bourguignonne de Recherche et de développement des Arts Martiaux Historiques Européens, M. Fabrice Cognot domicilié(e) 38 rue de Fontaine-les-Dijon - 21000 - Dijon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens, Association - 38 rue de Fontaine-les-Dijon - 21000 - Dijon - France


Association Bourguignonne de Recherche et de développement des Arts Martiaux Historiques Européens, M. Fabrice Cognot - 38 rue de Fontaine-les-Dijon - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592150 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.