OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE

Association Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure

Présentation de la marque OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE

Déposée le 1 mars 1995 par l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure domicilié(e) Molaise B.P. 35, 71120 CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DOUCET Marie Hélène A.B.C.Q.S. - France.

La marque OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE est expirée depuis le 1 mars 2005.

Bourguignonne de Certification de la Qualité Supérieure a également déposé les autres marques suivantes : OIE FERMIERE DU CHAROLLAIS ELEVEE EN PLEIN AIR , POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES , SAVEUR DE BOURGOGNE , LE CONQUERANT , LE CONQUERANT , DINDE FERMIERE SAVEUR DE BOURGOGNE , FERMIER DU CHAROLAIS , LE CONQUERANT , DINDE FERMIERE DU CHAROLLAIS ELEVEE EN PLEIN AIR , DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR DU PLATEAU DE LANGRES