LE CONQUERANT

Association Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise

Présentation de la marque LE CONQUERANT

Déposée le 17 mai 1994 par l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « LE CONQUERANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise domicilié(e) B.P. 35, 71120 CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DOUCET Marie Hélène A.B.C.Q.S. - France.

La marque LE CONQUERANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONQUERANT est expirée depuis le 17 mai 2004.

Bourguignonne de Certification de la Qualité SUpérieure Molaise a également déposé les autres marques suivantes : OIE FERMIERE DU CHAROLLAIS ELEVEE EN PLEIN AIR , POULET FERMIER DU PLATEAU DE LANGRES , SAVEUR DE BOURGOGNE , LE CONQUERANT , DINDE FERMIERE SAVEUR DE BOURGOGNE , FERMIER DU CHAROLAIS , LE CONQUERANT , DINDE FERMIERE DU CHAROLLAIS ELEVEE EN PLEIN AIR , OIE FERMIERE BOURGUIGNONNE , DINDE FERMIERE ELEVEE EN PLEIN AIR DU PLATEAU DE LANGRES