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Marques déposées par l'association loi 1901 BOURGUIGNONNE CULTURELLE
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Rendez-vous tréteaux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rendez-vous tréteaux
ASSOCIATION BOURGUIGNONNE CULTURELLE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4361542
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rendez-vous tréteaux de BOURGUIGNONNE CULTURELLE

Présentation de la marque Rendez-vous tréteaux

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par l'association loi 1901 BOURGUIGNONNE CULTURELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rendez-vous tréteaux »

Le déposant est l'association loi 1901 BOURGUIGNONNE CULTURELLE domicilié(e) 4 PASSAGE DARCY, BP42407 - 21024 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 213 94 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION BOURGUIGNONNE CULTURELLE, Mme. ISABELLE RATEL domicilié(e) 4 PASSAGE DARCY, BP42407 - 21024 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOURGUIGNONNE CULTURELLE a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS JEAN-PHILIPPE RAMEAU , A pas contés


ASSOCIATION BOURGUIGNONNE CULTURELLE, ASSOCIATION - 4 PASSAGE DARCY, BP42407 - 21024 - DIJON - France - SIREN 77821394


ASSOCIATION BOURGUIGNONNE CULTURELLE, Mme. ISABELLE RATEL - 4 PASSAGE DARCY, BP42407 - 21024 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 14 mars 2019 - Rejet total n°751514 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.