Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Bourguignonne Culturelle
/
A pas contés
Marque expirée - Marque en non vigueur

A pas contés
Association Bourguignonne Culturelle Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3590050
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
A pas contés de Bourguignonne Culturelle

Présentation de la marque A pas contés

Déposée le 21 juillet 2008 par l'association loi 1901 Bourguignonne Culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A pas contés »

Le déposant est l'association loi 1901 Bourguignonne Culturelle domicilié(e) 4 place Darcy,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 213 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Bourguignonne Culturelle domicilié(e) 4 place Darcy,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A pas contés est expirée depuis le 21 juillet 2018.

Bourguignonne Culturelle a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS JEAN-PHILIPPE RAMEAU , Rendez-vous tréteaux


Association Bourguignonne Culturelle Association loi 1901 - 4 place Darcy,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 778213934


Association Bourguignonne Culturelle - 4 place Darcy,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite d'un festival international jeune public destiné aux enfants à partir de 18 mois et jusqu'à 14 ans accueillant une vingtaine de compagnies régionales, nationales et internationales, proposant des spectacles (théâtre, musique, danse, cirque), des ateliers, expositions à buts culturels ou éducatifs, des tables rondes destinées aux professionnels.