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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bourguignon
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BOURGUIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGUIGNON
Bourguignon (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96641449
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque BOURGUIGNON

Déposée le 9 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Bourguignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bourguignon domicilié(e) Zone artisanale "Les bruyères", 26420 La Chapelle en Vercors - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 485 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourguignon S.A. Franck Bourguignon - France.

La marque BOURGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGUIGNON est expirée depuis le 9 septembre 2006.

Bourguignon a également déposé les autres marques suivantes : PRO PLIAGES


Bourguignon (société anonyme) - Zone artisanale "Les bruyères", 26420 La Chapelle en Vercors - France - SIREN 338485659


Bourguignon S.A. Franck Bourguignon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Menuiseries en bois Charpentes en bois Couvertures de toit non métalliques Meubles en bois Réfection de toitures Construction de bâtiments en bois Traitement du bois: scierie, rabotage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.