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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGUIGNON SCAD
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Barbacactus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Barbacactus
BOURGUIGNON SCAD, SAS

Numéro de dépôt :
4080401
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2024
Barbacactus de BOURGUIGNON SCAD

Présentation de la marque Barbacactus

Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGUIGNON SCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Barbacactus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGUIGNON SCAD domicilié(e) ZA LES PORTES DU VERCORS, 10 RUE DE L'ABBAYE DE LEONCEL - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 051 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGUIGNON SCAD, M. Sébastien CASTILLO domicilié(e) ZA LES PORTES DU VERCORS, 10 RUE DE L'ABBAYE DE LEONCEL - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France.

La marque Barbacactus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barbacactus est expirée depuis le 31 mars 2024.

BOURGUIGNON SCAD a également déposé les autres marques suivantes : 1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE


BOURGUIGNON SCAD, SAS - ZA LES PORTES DU VERCORS, 10 RUE DE L'ABBAYE DE LEONCEL - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 495051864


BOURGUIGNON SCAD, M. Sébastien CASTILLO - ZA LES PORTES DU VERCORS, 10 RUE DE L'ABBAYE DE LEONCEL - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.