Marque enregistrée - Marque en vigueur

B HOTEL DESIGN & SPA.
Bourguignon Provence, SARL

Numéro de dépôt :
4376253
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
B HOTEL DESIGN & SPA. de Bourguignon Provence

Présentation de la marque B HOTEL DESIGN & SPA.

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bourguignon Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B HOTEL DESIGN & SPA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bourguignon Provence domicilié(e) 1 chemin bourgeac - 13520 - paradou - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 032 673 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bourguignon Provence, M. André Bourguignon domicilié(e) 1 chemin bourgeac - 13520 - paradou - France.

La marque B HOTEL DESIGN & SPA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B HOTEL DESIGN & SPA. arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

Bourguignon Provence a également déposé les autres marques suivantes : "MAS DES OLIVADES"


Bourguignon Provence, SARL - 1 chemin bourgeac - 13520 - paradou - France - SIREN 41303267300019


SARL Bourguignon Provence, M. André Bourguignon - 1 chemin bourgeac - 13520 - paradou - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Services hôteliers.