Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL LATOUR
Numéro de dépôt :
1743556
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2000
Présentation de la marque DANIEL LATOUR
Déposée le 22 février 1990 par BOURGUIGNON DERVILLE Armande Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIEL LATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANIEL LATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL LATOUR est expirée depuis le 22 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08