Déposée le 21 février 2014 par BOURGUIGNON CELLIER LACOUR VARILLONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARPENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est BOURGUIGNON CELLIER LACOUR VARILLONTODO domicilié(e) BATIMENT SWING, 30 AVENUE GENERAL LECLERC, BP 221 - 38201 - VIENNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 427 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGUIGNON CELLIER LACOUR VARILLON, M. CELLIER FREDERIC domicilié(e) BATIMENT SWING, 30 AVENUE GENERAL LECLERC, BP 221 - 38201 - VIENNE CEDEX - France.
La marque ARPENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPENTEURS est expirée depuis le 21 février 2024.
BOURGUIGNON CELLIER LACOUR VARILLON, SELARL - BATIMENT SWING, 30 AVENUE GENERAL LECLERC, BP 221 - 38201 - VIENNE CEDEX - France - SIREN 397427436
BOURGUIGNON CELLIER LACOUR VARILLON, M. CELLIER FREDERIC - BATIMENT SWING, 30 AVENUE GENERAL LECLERC, BP 221 - 38201 - VIENNE CEDEX - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Assistance administrative aux acquisitions foncières ;
Affaires immobilières, estimations immobilières ; évaluation financière de projets de construction ; gestion et entremise immobilière ; évaluations immobilières ; estimations foncières ; estimations des biens immobiliers ; transactions immobilières ; évaluation [estimation] de patrimoines immobiliers ; évaluation financière de projets de construction ; administration de biens immobiliers ; levés de terrain, établissement de plans à toutes échelles, arpentage, études de projets techniques, topographiques et d'aménagement, étude et conception de systèmes d'informations géographiques, expertises foncières et d'urbanisme ;
Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; topographie ; construction de lotissement ; maîtrise d'oeuvre voirie et réseaux [construction] ; conseils en construction, construction, supervision [direction] de travaux, de rénovation, de réparation et de maintenance, informations en matière de construction ; travaux de construction ;
Etude de projets techniques ; conseils en architecture, établissement de plans pour la construction, étalonnage [mesurage], expertises [travaux d'ingénieur], dessin industriel, planification en matière d'urbanisme, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en matière de protection de l'environnement, essai de matériaux ; analyses, contrôles et inspections techniques de matériaux [contrôle de qualité] ; conseils en construction, établissement de plans, de maquettes et de modèles en trois dimensions pour la construction, planification en matière d'urbanisme, ingénierie, recherches géodésiques, recherches géophysiques, recherches géotechniques, recherches et expertises métrologiques, réalisation de mesures, recherches en matière de dépollution et de protection de l'environnement, archéologie, recherches en sismographie, services de topographie, services de cartographie, recherches géologiques, établissement de relevés topographiques et bathymétriques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; développement technique de systèmes d'information (développement de logiciels) ; hébergement de données et de sites informatiques [sites Web] ; consultation en matière d'ordinateurs ; reconstitution et développement de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en ingénierie des systèmes d'informations ; architecture ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; conseils techniques en matière de construction et assistance technique en matière de construction pour la réalisation de constructions, de travaux publics, d'infrastructures de transport, d'aménagements hydrauliques, d'ouvrages d'art et d'ouvrages de génie civil ; services d'auscultations et d'inspections pour le repérage, la caractérisation et la localisation des défauts sur les ouvrages et sur les surfaces ou enceintes des bâtiments (pathologies, fissures, crevasses) [contrôle de qualité] ; réalisation de mesures, de contrôles de constructions, sur des édifices permanents, des routes, des ponts, des viaducs, des tunnels, des ports, des barrages et des voies ferrées [contrôle de qualité] ; recherches en matière de dépollution et de protection de l'environnement ; archéologie ; recherches en sismographie ; services de topographie ; services de cartographie ; recherches géologiques ; services de métrés ; dessin industriel ; services de dessinateurs en ingénierie topographique ; services d'expert-géomètre (bornage, mesurage, évaluation de la propriété immobilière notamment) ; services de photogrammétrie ; services d'infographie ; services de géodésie ; arpentage ; mesurage ; étalonnage (mesurage) ; levés de terrain ; établissement de plans (construction) ; planification en matière d'urbanisme ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, diagnostics techniques du bâtiment, services d'arpentage et de mesurage, service d'informations en matière d'arpentage et de mesurage, services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, d'observation, de traitement, de production en matière de géodésie et de nivellement (travaux d'ingénieur) ; assistance, conseil et expertise dans les domaines de la topographie, rendue par des ingénieurs ; fixation des limites des biens fonciers [arpentage] ; relevé d'intérieur [mesurage] ; diagnostics techniques du bâtiment [contrôle de qualité].
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