Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIABLERIE
BOURGUET Jean-Paul, nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1647890
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2001
LA DIABLERIE de BOURGUET Jean-Paul

Présentation de la marque LA DIABLERIE

Déposée le 27 février 1991 par BOURGUET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DIABLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGUET Jean-Paul, nationalité FranÇaise, domicilié(e) 13 rue des Genêts à PUYGOUZON (81) - France.

La marque LA DIABLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIABLERIE est expirée depuis le 27 février 2001.

BOURGUET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : GAR,AGE LA RAGE DU JEAN , GEDECLOG , GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE


BOURGUET Jean-Paul, nationalité FranÇaise - 13 rue des Genêts à PUYGOUZON (81) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vêtements d'enfants, chaussure, chapellerie