LE DANIELI

Mr BOURGUET Daniel
Mme EYSSETTE Danielle

Présentation de la marque LE DANIELI

Déposée le 24 mai 1993 par monsieur BOURGUET Daniel et madame EYSSETTE Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE DANIELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Les déposants sont monsieur BOURGUET Daniel domicilié(e) demeurant 10 Rue du Mas des Pins à BERNIS (30620) - France et madame EYSSETTE Danielle domicilié(e) demeurant 10, Rue Alphonse Lamartine à NIMES (30) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SA CUSY-BOUILHERES-PUJOL-LAFONT Mlle Véronique SANCHEZ - France.

La marque LE DANIELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DANIELI est expirée depuis le 24 mai 2003.

BOURGUET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : D