Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEMAVI
BOURGUEIL Christophe
BOURGUEIL Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3248874
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2023
CEMAVI de BOURGUEIL Christophe

Présentation de la marque CEMAVI

Déposée le 2 octobre 2003 par BOURGUEIL Christophe et BOURGUEIL Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEMAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont BOURGUEIL Christophe domicilié(e) 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France et BOURGUEIL Emmanuelle domicilié(e) 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats PHD CONSEIL domicilié(e) 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDE - France.

La marque CEMAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEMAVI est expirée depuis le 2 octobre 2023.


BOURGUEIL Christophe - 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France

BOURGUEIL Emmanuelle - 1 ter Grande Avenue, Villa de la Réunion - 75016 - PARIS - France


Société d'Avocats PHD CONSEIL - 2 Bis Avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534905 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés et préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plats cuisinés et préparations alimentaires à base de fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Services de restauration et de traiteur, bars, cafés-restaurants, cafétérias.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.