Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOURGUE HARDOINTODO
/
Domaine des Hautes Roches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Hautes Roches
S.C.E.A. BOURGUE HARDOIN

Numéro de dépôt :
99828363
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque Domaine des Hautes Roches

Déposée le 30 novembre 1999 par BOURGUE HARDOINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Hautes Roches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est BOURGUE HARDOINTODO domicilié(e) RoqueFure, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 839 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. BOURGUE HARDOIN - France.

La marque Domaine des Hautes Roches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hautes Roches est expirée depuis le 30 novembre 2009.


S.C.E.A. BOURGUE HARDOIN - RoqueFure, 84400 APT - France - SIREN 422839597


S.C.E.A. BOURGUE HARDOIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine.