L'OEUF COMTOIS
Présentation de la marque L'OEUF COMTOIS
Déposée le 28 février 1992 par BOURGON Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « L'OEUF COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'OEUF COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OEUF COMTOIS est expirée depuis le 28 février 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14