Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPIMAGES GRAPHIC
BOURGOIN-DESSENE Pascal

Numéro de dépôt :
1556730
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
29/09/1999
ZAPIMAGES GRAPHIC de BOURGOIN-DESSENE Pascal

Présentation de la marque ZAPIMAGES GRAPHIC

Déposée le 29 septembre 1989 par BOURGOIN-DESSENE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « ZAPIMAGES GRAPHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGOIN-DESSENE Pascal, domicilié(e) 10 rue Pollet, 27940 La Mare sous Venables - France.

La marque ZAPIMAGES GRAPHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPIMAGES GRAPHIC est expirée depuis le 29 septembre 1999.


BOURGOIN-DESSENE Pascal - 10 rue Pollet, 27940 La Mare sous Venables - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Toutes créations graphiques. Bureau de dessin