Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LAYOTTE
BOURGOGNES PIERRE GRUBER, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1584510
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2000
LA LAYOTTE de BOURGOGNES PIERRE GRUBER

Présentation de la marque LA LAYOTTE

Déposée le 2 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNES PIERRE GRUBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LAYOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNES PIERRE GRUBER domicilié(e) 49, rue Henri Challand, 21703 NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque LA LAYOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LAYOTTE est expirée depuis le 2 avril 2000.

BOURGOGNES PIERRE GRUBER a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD FLEURY


BOURGOGNES PIERRE GRUBER, S.A.R.L. - 49, rue Henri Challand, 21703 NUITS SAINT GEORGES CEDEX - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Vins, liqueurs, et spiritueux