Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON JULIETTE AMAT
BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4384146
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
MAISON JULIETTE AMAT de BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER

Présentation de la marque MAISON JULIETTE AMAT

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON JULIETTE AMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER domicilié(e) 49 Rue Henri Challand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MAISON JULIETTE AMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON JULIETTE AMAT arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : LES JOLIES FILLES , MAISON JEAN-LUC AEGERTER , IVY , BARON SAINT-PAUL , LES BEAUX GOSSES , LES BEAUX GOSSES , BARON SAINT-HUBERT , CJR JEHAN RENAUD , PIERRE GRUBER , Les Jolies Filles


BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, Société Anonyme - 49 Rue Henri Challand - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 037380078


Cabinet GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins.