Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BEAUX GOSSES
BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SA

Numéro de dépôt :
3786214
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030
LES BEAUX GOSSES de BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER

Présentation de la marque LES BEAUX GOSSES

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BEAUX GOSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER domicilié(e) 49 rue Henri Challand, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France.

La marque LES BEAUX GOSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BEAUX GOSSES arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : LES JOLIES FILLES , MAISON JEAN-LUC AEGERTER , IVY , BARON SAINT-PAUL , LES BEAUX GOSSES , BARON SAINT-HUBERT , CJR JEHAN RENAUD , PIERRE GRUBER , MAISON JULIETTE AMAT , Les Jolies Filles


BOURGOGNES PIERRE GRUBER-AEGERTER, SA - 49 rue Henri Challand, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 037380078


CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552052 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 7 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659021 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713548 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2020 n°2765340 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.