Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVY
BOURGOGNES PIERRE GRUBER AEGERTER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4129355
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
IVY de BOURGOGNES PIERRE GRUBER AEGERTER

Présentation de la marque IVY

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES PIERRE GRUBER AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES PIERRE GRUBER AEGERTER domicilié(e) 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque IVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVY est expirée depuis le 28 octobre 2024.

BOURGOGNES PIERRE GRUBER AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : LES JOLIES FILLES , MAISON JEAN-LUC AEGERTER , BARON SAINT-PAUL , LES BEAUX GOSSES , LES BEAUX GOSSES , BARON SAINT-HUBERT , CJR JEHAN RENAUD , PIERRE GRUBER , MAISON JULIETTE AMAT , Les Jolies Filles


BOURGOGNES PIERRE GRUBER AEGERTER, Société anonyme - 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 037380078


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711718 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Vins.