LES CAVES A GUSTAVE

BOURGOGNES MAURICE CHENU SA

Présentation de la marque LES CAVES A GUSTAVE

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES MAURICE CHENU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES CAVES A GUSTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES MAURICE CHENU domicilié(e) Domaine de la Créa, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 955 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice CHENU BOURGOGNES MAURICE CHENU - France.

La marque LES CAVES A GUSTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES A GUSTAVE est expirée depuis le 6 novembre 2002.

BOURGOGNES MAURICE CHENU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE GUSTAVE CHENU , SPRINGBOK