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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES MAURICE CHENU
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CUVEE GUSTAVE CHENU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GUSTAVE CHENU
BOURGOGNES MAURICE CHENU SA

Numéro de dépôt :
92441507
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque CUVEE GUSTAVE CHENU

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES MAURICE CHENU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE GUSTAVE CHENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES MAURICE CHENU domicilié(e) Domaine de la Créa, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 955 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice CHENU BOURGOGNES MAURICE CHENU - France.

La marque CUVEE GUSTAVE CHENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GUSTAVE CHENU est expirée depuis le 6 novembre 2002.

BOURGOGNES MAURICE CHENU a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGBOK , LES CAVES A GUSTAVE


BOURGOGNES MAURICE CHENU SA - Domaine de la Créa, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 303955645


Monsieur Maurice CHENU BOURGOGNES MAURICE CHENU - France


Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190175 - Publication au BOPI 1995-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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