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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD
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TERROIRS DISTILLERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DISTILLERS
BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD, SA

Numéro de dépôt :
3847983
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
TERROIRS DISTILLERS de BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD

Présentation de la marque TERROIRS DISTILLERS

Déposée le 21 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DISTILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 130 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERROIRS DISTILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DISTILLERS est expirée depuis le 21 juillet 2021.

BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAVINAE


BOURGOGNES & DOMAINES MICHEL PICARD, SA - Route de Saint Loup de la Salle, Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 405130857


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.